Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVANLAY SA

Numéro de dépôt :
1223431
Date de dépôt :
05/11/1982
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/11/2002
Marque en couleurs, figurative de DEVANLAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) Siège social: 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2004618) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223431.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2002.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS , EVER FOOT


DEVANLAY SA - Siège social: 317 faubourg Croncels, 10000 TROYES (dossier no 2004618) - France - SIREN 562880468


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1992 n°2004618 - Publication au BOPI 1992-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Sous-vêtements